Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VILLES DE FRANCE
ASSOCIATION DES MAIRES DE GRANDES VILLES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
94509958
Date de dépôt :
08/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2004

Présentation de la marque LES VILLES DE FRANCE

Déposée le 8 mars 1994 par l'association loi 1901 DES MAIRES DE GRANDES VILLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VILLES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 DES MAIRES DE GRANDES VILLES DE FRANCE domicilié(e) 42 Rue Notre-Dame des Champs, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SABATIER - France.

La marque LES VILLES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509958.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VILLES DE FRANCE est expirée depuis le 8 mars 2004.

DES MAIRES DE GRANDES VILLES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Grandes Villes & Métropoles , Association des Métropoles et Grandes Villes de France , Métropoles de France , INITIATIVE VILLE , France Urbaine , MEDIA VILLE , LA CONFERENCE DES VILLES , Association des Métropoles de France , MEDIA VILLE , MULTI MEDIA VILLE


ASSOCIATION DES MAIRES DE GRANDES VILLES DE FRANCE - 42 Rue Notre-Dame des Champs, 75006 PARIS - France


Cabinet SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodesiques, electriques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments audio-visuels, de telecommunication, telematique, televiseurs, magnetophones, magnetoscopes, radios, projecteurs, ordinateurs, logiciels enregistres, films, cassettes, cassettes audio et video, bandes, disques, telephones; supports d'enregistrement magnetiques; cartes magnetiques; disques acoustiques.Distributeurs automatiques et mecanismes pour appareils a prepaiement; caisses enregistreuses, machines a calculer et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Jeux concus pour etre utilises seulement avec un recepteur de television.Metaux precieux et leurs alliages et produits en ces matieres ou en plaque non compris dans d'autres classes, a savoir, medailles, insignes, figurines, statuettes, boucles d'oreilles, boutons de manchettes; joaillerie, bijouterie, pierres precieuses; horlogerie et instruments chronometriques, montres, porte-clefs de fantaisie, tasses en metaux precieux.Papier, carton et produits en ces matieres, a savoir cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; livres, revues, journaux, periodiques, brochures, prospectus; papeterie; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage; materiel pour les artistes; pinceaux; machines a ecrire et articles de bureau (a l'exception des meubles); materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils); matieres plastiques pour l'emballage, a savoir sacs, sachets, etuis et pochettes, films plastiques (etirables, extensibles) pour la palettisation; sacs, enveloppes, pochettes en matieres plastiques; catalogues, cartes d'abonnement, cartes de credit (non magnetiques); cartes geographiques, cartes a jouer; caracteres d'imprimerie; cliches.Stylos, crayons, bloc-notes, sous-mains, faire-parts, feuilles, papier a lettres, cartes de visite, chequiers, porte-chequiers; agendas, calendriers muraux, lithographies; cartes postales, gravures, appareils pour le collage des photographies, photographies, albums pour les photographies, supports pour photographies, reproductions graphiques, tableaux.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matieres non compris dans d'autres classes, a savoir, boites a chapeaux en cuir, cartables, portefeuilles, cuir a doublure pour chaussures, etuis pour clefs, colliers pour animaux; couvertures en peaux , porte-documents; peau d'animaux, fourrures; malles, mallettes, porte-monnaie, sacs de plage, porte-documents, sacs a dos, sacs a main, sacs de voyage, serviettes, trousses de voyage, coffres de voyage et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vetements, chaussures, chapellerie; echarpes, coiffes, chapeaux, casquettes, tricots, tee-shirts, pull-overs.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, epingles et aiguilles; fleurs artificielles; epinglettes.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport, a savoir ailes delta (non a moteurs), arcs de tir et materiel pour le tir a l'arc, aretes de ski, armes, gants et masques d'escrime, balles et ballons de jeux, bandes de billard, gants de base-ball, bassins (piscines, articles de jeu ou de sport), baudriers d'escalade, bicyclettes fixes d'entrainement, billards et billes, queues, tables de billard, bobsleighs, boyaux de raquettes, raquettes, gants de boxe, cannes a peche, cannes de golf, cerf-volants, cibles, cordes de raquette, crosses de golf (clubs de golf) et etuis pour crosses de golf, engins pour exercices corporels, sacs de cricket, crosses de hockey, appareils de culture physique et pour le culturisme, disques pour le sport, exerciseurs (extenseurs), farts, filets (articles de sport), fixation de ski, fleurets pour l'escrime, flottes et flotteurs pour la peche, fusils lance-harpon (articles de sport), gants d'escrime, de base-ball, de golf; appareils de gymnastique, halteres, hamecons, leurres pour la chasse et la peche, lignes, moulinets pour la peche, palmes pour nageurs, palets, parapentes, patins a glace, a roulettes, a voile, planches pour le surfing, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), racines pour la peche, racloirs pour skis, revetements de ski, tables pour football de salons, tables pour le tennis de table, tremplins et traineaux (articles de sport); decorations pour arbres de Noel; jeux electroniques autres que ceux concus pour etre utilises seulement avec recepteur de television; jeux d'echecs, poupees.Publicite; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire; diffusion de materiel publicitaire, mise a jour de documentation publicitaire; services d'abonnement de journaux pour des tiers.Publication de textes publicitaires; publicite radiophonique et televisee; gestion des affaires commerciales, administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'echantillons; conseils; informations ou renseignements d'affaires; comptabilite; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; aide a la direction des affaires, aide a la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; conseil en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires; sondages d'opinion, bureaux de placement; services de relations publiques, organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite.Assurances.Affaires financieres; affaires monetaires; affaires immobilieres et bancaires.Services de credit, credit-bail, depots de valeur.Caisses de prevoyance.Investissements de capitaux.Loteries.Emission de cheques de voyage et de lettres de credit.Expertise immobiliere.Gerance d'immeubles, de biens immobiliers.Services d'analyse financiere, d'informations financieres, expertises fiscales, operations de change, placement de fonds, operations monetaires; location d'appartements, de locaux.Telecommunications.Agences de presse et d'information.Communications radiophoniques, telegraphiques ou telephoniques, par television.Communications par services telematiques.Telescription, transmission de messages, telegrammes.Diffusion de programmes, notamment par radio, television, video cassettes, cassettes audio, cables; voie hertzienne, satellites.Communications par terminaux d'ordinateurs.Transport, emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Reservation de places pour le voyage et les spectacles.Informations en matiere de transports; accompagnement de voyageurs; reservations pour les voyages, agence de tourisme; services d'autobus; organisation d'excursions, de croisieres; location de voitures; services de taxis.Traitement de materiaux.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Decoupage, polissage, revetement metallique.Teinture de tissus ou vetements.Traitement de tissus contre les mites.Impermeabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et regeneration de l'air.Vulcanisation (traitement de materiaux). Montage de bandes video, tirage de photographies; developpement de photographies, de pellicules photographiques; traitement de films photographiques; encadrement d'oeuvres d'art.Education; formation; divertissement; divertissements radiophoniques ou par television; activites sportives et culturelles.Edition, publication de livres, revues, de publication de textes. Prets de livres.Production de spectacles, de films, de telefilms, d'emissions televisees, de reportages, de debats, de cassettes audio et video; agences pour artistes.Location de cassettes audio et video, de films, d'enregistrements phonographiques, de bandes, d'appareils de projection de cinema.Organisation de concours, de jeux en matiere d'education et de divertissement.Montage de programmes, d'emissions, de debats, de reportages.Organis

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.